Retours

Pour le retour de ton/tes article(s), merci de suivre les instructions suivantes :

L’acheteur dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalités à l’exception des frais de retour de 30% et réexpédition, la présentation de la facture sera rigoureusement exigée. Si ce délai expire normalement un samedi, dimanche, jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de 8 jours francs suivant la date de livraison. Tout litige ou contestation est exclusivement du ressort des juridictions du Québec. Afin d'éviter tout litige, veillez à vérifier chaque article au déballage et effectuez les réserves d’usage auprès du transporteur.

N.B. Aucun retour sur article utilisé, installé, endommagé, liquidation.

N.B. Aucun retour sur article électronique , électrique ou de performance

1. Emballe la marchandise dans son emballage d'origine, dans un carton simple et PROTEGE la bien !
2. Fais une photocopie de la facture.
3. Inscris le motif du retour dessus.
4. Indique nous si tu souhaites l´échange ou le remboursement de la marchandise retournée, ceci est impératif si tu veux que ton colis soit traité dans les meilleurs délais ! En cas d´échange, merci d´indiquer la/les nouvelle(s) référence(s) souhaitée(s) sur la copie de facture.
5. Renvoie le tout par LA POSTE (seul transporteur qui peut délivrer l´adresse ci-dessous ) à l´adresse suivante : SCOOTERBAZOO , 544 BOUL. DES LAURENTIDES , LAVAL , QUÉBEC , H7G 2V4.
6. Tu es responsable de tout dommage a la marchandise retourné.

• Nous facturons 30 % du montant de la marchandise de frais administratifs et bancaires en cas d´erreur du client lorsque la commande a été payée par carte de crédit et PAYPAL.
• N´hésite pas à contacter au 450-668-5641 pour tout renseignement complémentaire.

Décharge de responsabilité

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, SCOOTERBAZOO ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. SCOOTERBAZOO n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels SCOOTERBAZOO n'a aucun contrôle.

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités d’exécution ainsi que les conditions auxquelles sont conclues les ventes par correspondance entre la société SCOOTERBAZOO et ses clients. Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent de toute autre stipulation émanant du client ou de SCOOTERBAZOO, qu'elle soit écrite ou non. Les présentes conditions générales concernent les articles proposés à la vente dans ces catalogues. Les photographies de ces articles ne peuvent en aucun cas tenir lieu d'engagement contractuel. Les autres offres y figurant peuvent être également commandées, mais selon des conditions qui leurs sont propres, et qui pourront être communiquées par SCOOTERBAZOO.

Commande

1.1Acceptation

Le fait de passer commande implique l’acceptation intégrale et sans réserves des présentes conditions générales de vente par le CONSOMMATEUR. Toute condition contraire posée par le CONSOMMATEUR sera inopposable.

1.2 Capacité - Mineur

Les parties conviennent que les mineurs passant commande, agissent en qualité de mandataires de leurs parents.

1.3 Stock

En cas d’indisponibilité pour rupture de stock du ou des articles commandés, la société SCOOTERBAZOO s’engage à livrer le ou les articles dans un délai de 30 jours. En cas d’indisponibilité pour cessation temporaire ou définitive de la production du ou des articles commandés, la société SCOOTERBAZOO s’engage à rembourser la commande ou à proposer au CONSOMMATEUR un article de qualité égale ou supérieure, à un prix égal ou inférieure en vous contactant dans les plus brefs délais. Si ceux-ci ne vous conviennent pas, vous pouvez refuser la proposition.

1.4 Acceptation de commande

SCOOTERBAZOO demande a ses clients de s'assurer de commander le bon article. En confirmant votre commande , vous acceptez les termes de ce contrat de vente et confirmez avoir lu et compris les règlements concernant cette vente.

1.5 Paiement

Les commandes sur le site Internet font l’objet d’une confirmation de la société SCOOTERBAZOO par courrier électronique à l’adresse indiquée par le CONSOMMATEUR. Toute commande sur Internet sera réglée par PAYPAL ou carte de crédit. Toute commande est définitive.

Réserve de propriété

La société SCOOTERBAZOO conserve la propriété des biens vendus jusqu’à paiement effectif de l’intégralité du prix. Les risques sont mis à la charge de l’acheteur dès la délivrance des produits vendus sous réserve de propriété. Il devra en assurer à ses frais, risques et périls la conservation. A défaut de paiement de toute somme due en vertu de la vente, le contrat de vente sera résilié de plein droit si bon semble au vendeur sans que ce dernier ait à accomplir aucune formalité judiciaire, huit jours après une simple mise en demeure par lettre recommandée restée infructueuse. La reprise par la société SCOOTERBAZOO des articles revendiqués impose à l’acheteur l’obligation de réparer le préjudice résultant de la dépréciation et en tout état de cause de l’indisponibilité des biens conservés concernant notamment les pièces techniques.

Transport, livraison et délais de livraison

6.1 Transport

En cas d’avaries ou de manquants des produits livrés par un transporteur, le client devra effectuer toutes réserves auprès de ce dernier au moment de la livraison, et les confirmer par lettre recommandée avec accusé de réception auprès de ce transporteur dans les trois jours de la réception.

6.2 Livraison

La livraison des articles commandés par Internet s’effectuera à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande

Mode de livraison Québec

Pour toute commande, une participation forfaitaire de $10.00 aux frais de port, d'emballage, d'expédition et de gestion, sera automatiquement ajouté au montant des pièces.

Achat de $1.00 a $49.99................$12.00 de frais de transport.

Achat de $50.00 a $149.99.................$9.00 de frais de transport.

Achat de $150.00 a $249.99...............$5.00 de frais de transport.

Achat de + de $250.00............................Livraison incluse.

1 a 4 jours ouvrables.

Toutes les expéditions sont faites en colis postal.

Mode de livraison Canada

Pour toute commande, une participation forfaitaire de $10.00 aux frais de port, d'emballage, d'expédition et de gestion, sera automatiquement ajouté au montant des pièces.

Achat de $1.00 a $49.99................$12.00 de frais de transport.

Achat de $50.00 a $149.99.................$9.00 de frais de transport.

Achat de $150.00 a $249.99...............$5.00 de frais de transport.

Achat de + de $250.00............................Livraison incluse*.

*Exception faite des vélos ou scooters électriques qui nécessitent un transport par camion, a ces articles sera ajouté des frais de transport de $150.00 supplémentaire.

1 a 10 jours ouvrables.

Toutes les expéditions sont faites en colis postal.

Mode de livraison International

Pour toute commande, une participation forfaitaire de $10.00 aux frais de port, d'emballage, d'expédition et de gestion, sera automatiquement ajouté au montant des pièces. Tous les frais de dédouanement, taxes et autres frais sont a la charge du client.

Achat de $1.00 a $49.99................$15.00 de frais de transport.

Achat de $50.00 a $149.99.................$12.00 de frais de transport.

Achat de $150.00 a $249.99...............$10.00 de frais de transport.

Achat de + de $250.00............................Livraison incluse*.

*Exception faite des vélos ou scooters électriques qui ne sont pas vendus a l'international.

Toutes les expéditions sont faites en colis postal.

6.3 : Délais de livraison

Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif, en fonction de nos possibilités d'approvisionnement et de transport. Certains produits étant importés de l’étranger, le vendeur s’efforcera de les livrer à l’acheteur dans les meilleurs délais.

6.4 : Cas de force majeure

Sont notamment assimilés à des cas de force majeure prouvant que le vendeur ne peut livrer dans les délais initialement prévus, les grèves, l’incendie, l’inondation, la guerre, l’émeute, les accidents, les arrêts de production, l’impossibilité d’être approvisionné et les ruptures de stock. Le vendeur tiendra au courant en temps opportun dans les cas ou des événements ci-dessus énumérés. Si l’évènement venait à durer plus de quinze jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat de vente conclu entre la sociétéSCOOTERBAZOO et le CONSOMMATEUR pourra être résilié par la partie la plus diligente sans qu’aucune des parties puisse prétendre à l’octroi de dommages et intérêts. Cette résiliation prendra effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception ledit contrat.

Garantie-étendue

Les produits sont vendus sous la seule garantie des fabricants, telle que spécifiée pour chacun d’entre eux . La présentation de la facture sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée. Au titre de la garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit ou la réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux par ses services. Tout produit appelé à bénéficier de la garantie doit en effet être, au préalable soumis au service après vente du vendeur dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge de l’acheteur.

Garantie-exclusion

Les défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (démontage, montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale...) ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie. De même, la garantie ne jouera pas pour les vices apparents dont l’acquéreur devra se prévaloir dans les conditions dans les mondalités de retour. L’utilisateur doit notamment faire homologuer son véhicule par les services compétents dans son pays de destination si celui-ci modifie les caractéristiques du véhicule par rapport au véhicule d’origine réceptionné par un organisme agréé pour cela en ajoutant ou modifiant quelque élément que ce soit.

Vices cachés

Le vendeur est tenu de la garantie des vices cachés de la pièce vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel elle est destinée ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus. Toutefois, aucune garantie ne sera due si la pièce vendue fait l’objet de modifications sans accord préalable et écrit du fabricant ou même d’interventions à titre de réparation ou d’entretien par des personnes non agrées par le vendeur ou si la pièce vendue est utilisée de manière anormale ou dans des conditions anormales par référence à la notice d’emploi fournie par le fabricant.

Caractéristiques des articles

Les produits présentés sont des produits vendus par la société SCOOTERBAZOO pour des véhicules commercialisés au Québec. Les produits sont décrits et présentés sur notre catalogue Internet SCOOTERBAZOO avec le plus grand soin. Si malgré toutes les précautions prises par la société SCOOTERBAZOO, des erreurs s’y sont introduites, veuillez nous en informer afin de publier un erratum. Merci. Attention certains de nos produits peuvent être signalés "Réservé à la Compétition" ou « non-homologué » ; ce qui implique qu'une utilisation sur la voie publique est interdite, ces produits sont exclusivement réservés à la compétition sur circuits fermés ou propriétés privées. Aucune pièce ne sera fournie aux mineurs sans l'accord écrit de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils devront nous faire la demande écrite d'une décharge par E-mail, par fax ou par courrier. Nous vous conseillons de consulter les lois en vigueur dans votre pays. En aucun cas la société SCOOTERBAZOO ne pourra être tenue responsable si ces conditions ne sont pas respectées.